Conseil municipal du 5 mars 2026
Vous pouvez télécharger l’ensemble des documents administratifs du conseil municipal cité
Tableau et sens des votes du CM du 5 mars 2026
2026-17 Reprise anticipée de résultats de l’exercice 2025 – Budget principal – Exercice 2026.pdf
2026-19 Vote du budget primitif 2026 – Budget principal et budget annexe
2026-20 Fiscalité Directe Locale : vote des taux pour l’année 2026
2026-21 Maison médicale : gel des loyers 2026 et régularisation des charges 2025
2026-22 Vote des subventions de fonctionnement aux associations
2026-23 Attribution d’une subvention de fonctionnement au CCAS – Exercice 2026
2026-25 Association SAT : subvention exceptionnelle 2026
2026-26 Création de l’association « Soullans Ultimate Club » attribution d’une subvention
2026-27 Contrat d’association de l’école privée : vote du forfait élève pour l’année 2026
2026-28 Fournitures scolaires aux enfants des établissements public et privé de Soullans
2026-31 Vente de la parcelle AT 138 à Vendée Logement – Lotissement « Le Clos de la Scierie »
2026-32 Echange de terrains entre la commune et SAS FAVREAU – COUTHOUIS – versement d’une soulte
2026-33 Convention ESNOV n°2026/22 : désherbage sélectif des voiries
2026-34 Convention ESNOV n°2026/23 : nettoyage, débroussaillage des fossés et bassins d’orage
2026-35 Convention ESNOV n°2026/24 : Soufflage et balayage des trottoirs
2026-36 Acquisitions et cessions foncières réalisées par commune en 2025