Conseil municipal du 11 avril 2024

Vous pouvez télécharger l’ensemble des documents administratifs du conseil municipal cité

Tableau et sens des votes du CM du 11 avril 2024

2024.33 – Budgets principal et annexes : approbation du Compte Financier Unique (C.F.U.)

2024.34 – Budgets principal et annexe : affectation des résultats

2024.35 – Fiscalité Directe Locale : vote des taux pour l’année 2024

2024.36 – Vote des subventions de fonctionnement aux associations

2024.37 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association ACPG-CATM-OPEX pour l’acquisition d’un drapeau

2024.38 – Attribution d’une subvention exceptionnelle au Tennis Club Soullandais

2024.39 – Subvention au Centre Communal d’Action Sociale

2024.40 – Contrat d’association de l’école privée : vote du forfait élève pour l’année 2024

2024.41 – Subvention à l’amicale du personnel communal

2024.42 – Fournitures scolaires aux enfants des établissements public et privé de Soullans

2024.43 – Budget principal : vote du budget primitif 2024

2024.44 – Budget annexe « lotissements » : vote du budget primitif 2024

2024.45 – Budget annexe « maison médicale » : vote du budget primitif 2024

2024.46 – Budget annexe « lotissement le Clos de la Scierie » : vote du budget primitif 2024

2024.47 – Acceptation d’un legs

2024.48 – Création et suppression d’emplois – Mise à jour du tableau des effectifs

2024.49 – ENEDIS : Convention de servitude de passage suite raccordement électrique du complexe sportif

2024.50 – SyDEV : avenant n° 1 à la convention N° 2022.ELC.0780 relative aux modalités techniques et financières de réalisation d’une opération de rénovation d’éclairage

2024.51 – SyDEV – Convention N°2024.ECL.0210 avec le SyDEV : programme annuel de rénovation de l’éclairage public 2024

2024.52 – SyDEV – Convention N°2024.ECL.0238 avec le SyDEV : relative aux modalités techniques et financières de réalisation d’une opération d’éclairage – Lotissement Le Clos du Val de Vie

2024.53 – Vendée Eau : convention n°PI 01.010.2024 – Remplacement et déplacement des hydrants

2024.54 – Concession de terrain agricole à titre temporaire

2024.55 – Acquisition des parcelles cadastrées section AV n° 107, 108 et 109

2024.56 – Proposition d’achat de diverses parcelles Les Morelières – succession Claire BARBEREAU

2024.57 – Convention d’occupation à titre temporaire et exclusif du logement d’habitation situé au 5 rue Charles Milcendeau

2024.58 – Aménagement et exploitation des installations d’énergies renouvelables : transfert de compétence à la Communauté de communes OMDM

2024.59 – Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

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