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Conseil municipal du 13 juin 2024

Vous pouvez télécharger l’ensemble des documents administratifs du conseil municipal cité

Tableau et sens des votes du CM du 13 juin 2024

2024-60 Contribution exceptionnelle association « Petits Princes »

2024-61 Subventions exceptionnelles 2024 Ă  l’association « Les Petits Hirondeaux »

2024-62 CrĂ©ation d’un emploi d’adjoint technique principal 1ère classe

2024-63 Le Clos de la Scierie : attribution du marchĂ© lot 2 : Travaux d’amĂ©nagement paysager et mobilier

2024-64 DĂ©finition des zones d’accĂ©lĂ©ration d’Ă©nergies renouvelables (ZAEnR) : lancement d’une consultation avec le public

2024-65 DĂ©cisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l’article L. 2122-22 du Code GĂ©nĂ©ral des CollectivitĂ©s Territoriales

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