Conseil municipal du 13 mars 2025

Vous pouvez télécharger l’ensemble des documents administratifs du conseil municipal cité

Tableau récapitulatif et sens des votes du conseil municipal du 13 mars 2025

2025-01 Débat d’orientation budgétaire 2025

2025-02 Avenants au marché complexe sportif Soullans

2025-03 Aménagements des abords de la salle des sports rue des Frênes : lancements de l’appel d’offres

2025-04 Convention de mise à disposition d’agents au CCAS

2025-05 Modification du temps de travail d’un agent au grade d’adjoint technique

2025-06 Aménagement RD82 : convention relative à un aménagement de voirie sur le domaine public départemental, en agglomération et fixant les conditions de son entrtien ultérieur

2025-07 Covention de transfert de gestion de la toiture de la salle des sports en vue de la réalisation et de l’exploitation d’une centrale solaire photovoltaïque

2025-08 Parking et accès complexe sportif : convention SYDEV n°2024ECL.0776 relative aux modalités techniques et financières de réalisation d’une opération de rénovation d’éclairage

2025-09 Programme annuel de rénovation éclairage public 2025 : convention SYDEV n°2025.ECL0098 relative aux modalités techniques et financières de réalisation d’une opération d’éclairage

2025-10 Acquisition de la parcelle BC n°58 Fief de la gare

2025-11 Lotissement « Le Clos du Val de Vie » : acquisition à titre gratuit des parcelle AI N°164, 173 et 192 et transfert de la parcelle AI n°199, impasse des Poiriers à la commune

2025-12 Transformation de Géo Vendée en GIP : adhésion des collectivités

2025-13 Décision du Maire