Conseil municipal du  19 juin 2025

Vous pouvez télécharger l’ensemble des documents administratifs du conseil municipal cité

Tableau et sens des votes du conseil municipal du 19 juin 2025

2025-48 Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme – complément apporté à la délibération du 21/11/2024

2025-49 Complexe sportif : convention de mise à disposition temporaire de la toiture de la salle de sport

2025-50 Aménagement d’une liaison douce : convention RD69 et RD69A

2025-51 Vendée Numérique : installation d’un réseau très haut débit en fibre optique 10 chemin du stade

2025-52 Enquête publique relative à la demande présentée par la société Sablières Palvadeau : demande avis du conseil municiapl

2025-53 Lotissement Le Clos de la Scierie : approbation du cahier des charges de concession de terrain et sa clause d’inaliénabilité

2025-54 Parcelle B0123 : vente en partie à la SARL Solzenne

2025-55 Parcelle BA0023 : acquisition par la commune de Soullans

2025-56 Parcelle B2164 : acquisition par la commune de Soullans

2025-57 CAF : convention de prestation de service Accueil de Loisirs Sans Hébergement

2025-58 Création d’emploi agent d’entretien des locaux communaux

2025-59  Année scolaire 2024/2025 : participation aux sorties et séjours pédagogiques – écoles publique et privée sous contrat

2025-60 SYDEV : avenant n°1 à la convention n°1 à la convention n°2025.ECL.0098 entretien éclairage public

2025-61 SYDEV : convention n°2025.EPF.0065 – effacement de réseau chemin du Moulin Neuf

2025-62 Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales