Conseil municipal du 27 novembre 2025

Vous pouvez télécharger l’ensemble des documentnts administratifs du conseil municipal cité 

Tableau et sens des votes du CM du 27 novembre 2025

2025-79 Lotissement « Le Petit Bel Air » – délibération rectificative suite à une erreur matérielle dans la délibération n°2023.47 du 22 juin 2023

2025-80 Acquisition de la parcelle AT 377 à titre gratuit – Lotissement « Le Petit Bel Air »

2025-81 Lotissement « Résidence Les Ecoliers » – délibération rectificative suite à une erreur matérielle dans la délibération n°2018.83 du 13 septembre 2018

2025-82 Création d’un emploi d’agent des espaces verts

2025-83 Participation au financement de la protection sociale complémentaire (PSC) volé « santé » – Procédure de labellisation

2025-84 PROJET – Régime indemnitaire tenant compte des Fonctions des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) (non transmis à la préfecture)

2025-85 PROJET – Indemnité spéciale de fonction et d’engagement des policiers municipaux (IFSE) (non transmis à la préfecture)

2025-86 Association SAT : subvention exceptionnelle 2025

2025-87 Création de l’association « Le Bad des Hirondelles » : attribution d’une subvention

2025-88 Comité de jumelage Soullans – Ledesma : dotation 2025

2025-89 Convention d’objectifs et de financement

2025-90 Acquisitions oeuvres Charles Milcendeau et demande de subvention FRAM

2025-91 Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2026

2025-92 Tarifs municipaux 2026

2025-93 Recrutements des agents contractuels : régularisation année 2025

2025-94 Recrutement des agents contractuels pour l’année 2026

2025-95 Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l’eau et de l’assainissement pour l’exercice 2024

2025-96 Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales