Conseil municipal du 29 janvier 2026

Vous pouvez téélcharger l’ensemble des documents administratifs du conseil municipal cité.

Tableau récapitulatif et sens des votes du CM du 29 janvier 2026

2026-01 Débat d’orientation budgétaire 2026 (DOB)

2026-02 Assurance des risques statutaires du personnel – Contrat groupe proposé par le centre de gestion

2026-03 Suppression et création de poste suite à un avancement de grade

2026-04 Création d’un emploi d’adjoint technique, entretien des locaux communaux

2026-05 Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)

2026-06 Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement des policiers municipaux (IFSE)

2026-07 Plan Local d’Urbanisme : approbation de la modification simplifié n°1

2026-08 Mise en place et approbation d’un règlement pour salles de sport

2026-09 Acquisition de la parcelle B 0769

2026-10 Acquisition de la parcelle AT 77p à titre gratuit

2026-11 Appel à manifestation d’intérêts pour le déploiement d’installation de Recharge pour Véhicules Electriques (IRVE) sur le territoire de la commune de Soullans et mandat à la Communauté de Communes Océan Marais de Monts pour l’organiser

2026-12 Rapports annuels sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement collectif et non collectif pour l’exercice 2024

2026-13 Modification des statuts de la Communauté de Communes

2026-14 Convention d’adhésion à un groupement de commandes pour la mise en place d’un environnement numérique de travail dans les écoles (E-Primo)

2026-15 Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

2026-16 Mise à niveau de la défense incendie et demande de subvention DETR 2026