Tableau récapitulatif et sens des votes du Conseil Municipal du 5 octobre 2023 signé

Lotissement de la scierie : avenant n°2 à la convention d’action foncière en vue de réaliser un programme mixte de logements entre l’EPF de la Vendée et la commune de Soullans

Lotissement de la scierie : protocole d’accord en vue de la cession de terrain sur la commune de Soullans

L’Oiseau du Paradis : convention de transfert et classement dans le domaine public communal des équipements communs

Lotissement « Les Olivettes » : Vente de la parcelle AN 455 à Vendée Logement

Lotissement du « Bois Ménard 2 » : rétrocession impasse des Tourterelles à la commune

Quartier chemin de la Charraud des Tamarins : convention de mise à disposition d’un terrain pour implantation d’un poste de transformation de courant électrique

Chemin de la Charraud des Tamarins : convention de servitude de passage

Vendée Eau : convention de superposition d’affectation du domaine public pour la pose de bornes de puisage sur le domaine public

SyDEV – Convention N° 2023.ECL.1081 relative aux modalités techniques et financières de réalisation d’une opération de rénovation d’éclairage

SyDEV – Convention N° 2023.EFF.0061 relative aux modalités techniques et financières de réalisation d’un effacement de réseau électrique

Quartier Les Guignardières : convention de mise à disposition d’un terrain pour l’implantation d’un poste de transformation de courant électrique

Création d’un poste de rédacteur principal 2ème classe

Mise à jour du tableau des effectifs suite à l’augmentation du temps de travail d’un emploi permanent supérieur à 10 %

Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux

Nouveaux tarifs de l’accueil du centre de loisirs

Approbation de la prise en charge de la participation du maire au Congrès des Maires de France

5ème saison culturelle hivernale des 5 communes du territoire Océan-Marais de Monts : convention de billetterie

Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

 

Partager cette page sur :