Conseil municipal du 5 juin 2026

Vous pouvez télécharger l’ensemble des documents administratifs du conseil municipal cité

Tableau et sens du vote du conseil municipal du 5 juin 2026

2026.52 Approbation du Compte Financier Unique (C.F.U.) budget principal, budget annexe « lotissements », budget annexe « maison médicale » et le budget annexe « lotissement Le Clos de la Scierie »

2026.53 Année scolaire 2025/2026 : participation financière aux sorties et séjours pédagogiques – écoles publique et privée sous contrat

2026.54 Accueil de loisirs de Soullans : approbation des tarifs séjours d’été 2026

2026.55 Suppression et création de poste suite à un avancement de grade

2026.56 Proposition de délibération pour l’approbation du Schéma Communal de Défense Extérieure Contre l’Incendie

2026.57 Lotissement Le Clos de la Scierie : protocole transactionnel pollution

2026.58.Commission Communale des Impôts Directs (CCID) – proposition de la liste de contribuables

2026.59 Désignation d’un référant déontologique pour les élus locaux

2026.60 Comité de pilotage du site Natura 2000 « Marais Breton, baie de Bourgneuf, l’île de Noimoutier et forêt de Monts » : désignation des représentants de la commune

2026.61 Vendée Expansion – SPL : Désignation du représentant permanent à l’Assemblée spéciale et du représentant permanent à l’Assemblée générale des actionaires

2026.62 Les Amis de l’Adamad : nomination d’un représentant élu

2026.63 Délibération portant élection d’un représentant au syndicat mixte e-Collectivités au sein du collège des communes

2026.64 GIP GEO VENDEE : désignation d’un représentant titulaire et d’un suppléant

2026.65 Bibliothèque : approbation de la charte des collections réseau intercommunal des bibliothèques Océan-Marais de Monts

2026.66 Décisions prises par Monsieur el Maire en vertu de l’article L.2122 du Code Général des Collectivités Territoriales